DEONTOLOGIE ET CONFORMITE

La déontologie fait partie de la culture du Groupe.

Déontologie et conformité

Le rôle clé exercé par la déontologie
La déontologie fait partie des valeurs essentielles du Groupe. Elle n’est pas seulement l’expertise de quelques-uns, mais aussi la culture de tous.
Dédiée aux activités de marchés lors de sa création en 1997, la Direction de la déontologie a élargi son champ d’action à l’ensemble des métiers de la banque . Pour ce faire, le Groupe s’est doté d’un corps de doctrine déontologique et de règles de bonne conduite rigoureuses répondant aux meilleurs standards de la profession. Ces règles vont au-delà de la stricte application des dispositions légales et réglementaires, en particulier quand celles-ci, dans certains pays, ne sont pas conformes aux standards éthiques que s’impose le Groupe.
Nos principes de base :
  • Ne pas travailler avec un client ou une contrepartie que l’on ne connaît pas suffisamment,
  • Savoir apprécier la légitimité économique d’une opération,
  • Etre capable en toute circonstance de justifier une position prise.
En conséquence, le Groupe :
  • S’interdit d’entrer en relation avec des personnes physiques ou morales dont l’activité serait en marge des lois ou contraire aux principes qui guident le comportement d’une banque responsable,
  • Se refuse à traiter avec des contreparties des opérations dont il ne mesure pas la réalité économique, ou dont l’absence de transparence laisse supposer qu’elles ne seraient pas conformes aux principes comptables et déontologiques, et notamment qu’elles pourraient constituer une tentative de blanchiment ou participer au financement du terrorisme,
  • Se fixe comme objectif majeur au niveau international de lutter contre la corruption dans les secteurs public et privé (une instruction interne a été diffusée dans le Groupe en 2009)
  • Communique une information correcte, claire et non trompeuse sur les produits ou services proposés et s'assure de leur adéquation avec les attentes des clients,
  • A mis en place un droit d’alerte qui peut être exercé par tout collaborateur lorsqu’il estime avoir de bonnes raisons de considérer qu’une instruction reçue, une opération à l’étude ou plus généralement une situation particulière n’est pas conforme aux règles qui gouvernent la conduite des activités du Groupe.